Débat sur les Orientations Budgétaires.

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DES PAROLES ET DES ACTES : QUI N’EST PAS TRES BON …?

Le Débat d’Orientation Budgétaire était au menu du dernier Conseil Municipal, occasion pour le Maire de MERU de détailler, pendant près d’1h30 , les choix de sa majorité pour 2013 : sans surprise, la continuité de la politique menée depuis 1995.

Hervé DE DEROY a regretté un énoncé de généralités, ne comportant pas les données qui auraient permis de mesurer si les services existants et à venir sont à la hauteur des besoins de la population. Quand MERU connaît une importante croissance démographique, quand la ville encaisse les impôts payés par les nouveaux habitants, Yves LEBLANC réduit le niveau des dépenses globales de fonctionnement : plus de population, moins de services !

Le couple LEBLANC qui manifestement s’était réparti les rôles, a vivement réagi à ces critiques,  Mme LEBLANC affirmant que les socialistes n’avaient rien fait pendant leurs 3 mandats de 1978 à 1995, ce qui relève du trou de mémoire ou de la mauvaise foi – et peut-être des deux – . Les LEBLANC aiment parler d’héritage, parlons-en. Lors de leur élection, en 1995, MERU possédait entre autres : un cinéma neuf, un hôpital avec des services maternité, médecine, chirurgie…des services encadrant les jeunes, des évènements locaux fédérant les habitants et attirant des visiteurs lointains, une zone d’activités économiques aménagée avec le concours de partenaires publics et privés prête à accueillir des entreprises, des organismes encadrant les jeunes, un important patrimoine immobilier constitué au fil des années en prévision de la modernisation de certains quartiers, ou de la construction de nouveaux équipements… Qu’ont fait les LEBLANC et leurs majorités successives de cet héritage ?

Pourquoi ont-ils attendu l’annonce de l’implantation d’un Multiplexe dans une ville voisine, pour enfin moderniser le cinéma, et éviter l’exode des cinéphiles vers d’autres villes ?

Pourquoi ont-ils laissé fermer l’hôpital, un désastre pour la ville qui souffre de retards en matière de santé, alors que des villes comme Clermont et Noyon ont su maintenir le leur grâce à l’engagement de leurs maires ?

Pourquoi n’avons-nous jamais les chiffres des jeunes accueillis dans les structures municipales, des enfants partant en classes de neige ou de découverte ?

Pourquoi n’y-a-t-il plus d’évènements collectifs portés par la population ?

Enfin, pourquoi M. LEBLANC affirme-t-il depuis dix sept ans qu’il a « hérité » d’une ville ruinée quand, pratiquement à chaque conseil municipal, il décide de vendre un immeuble ou un terrain, partie du patrimoine important constitué par les socialistes ? Dit-on d’une famille qui possède des biens qu’elle est ruinée ?

Sûr de lui, M. LEBLANC, n’accordant aucune attention aux besoins grandissants des méruviens, maintiendra sa ligne politique jusqu’aux prochaines élections municipales En attendant, il utilise le journal municipal pour dresser un bilan avantageux de son action : nous invitons nos concitoyens à le confronter à leur réalité quotidienne

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 NOVEMBRE 2012

Intervention d’Hervé DE DEROY au nom du groupe MERU ENSEMBLE

Le document qui nous a été communiqué pour ce débat d’orientations budgétaires est une présentation comptable et financière et un rappel, certes précis et utile du contexte général dans lequel se situe la préparation budgétaire 2013, avec en particulier l’indication des éléments connus ou prévisibles au plan des dotations de l’état ou de la fiscalité. Mais, au-delà de ce rappel des exécutions budgétaires passées et de ce cadrage général pour 2013, le document et les commentaires que vous venez de faire sont – comme chaque année à cette occasion – bien pauvres en termes d’affichage de réelles orientations municipales. En fait, il n’y a pratiquement aucun contenu, juste des éléments de contexte, vous n’apportez aucunes précisions sur les conditions dans lesquelles les priorités du moment doivent être prises en compte, et pourtant, des nécessités il y en a en cette période de crise économique et sociale forte qui impacte lourdement le budget et le quotidien des familles méruviennes, des nécessités d’inflexion ou d’adaptation il y en a forcément dans une ville qui connaît les évolutions démographiques que nous connaissons actuellement. Tout ce que vous présentez c’est la poursuite d’une action municipale peu identifiée, et les quelques actions et opérations d’investissement que vous citez ne relèvent jamais d’une cohérence globale dont la municipalité voudrait se prévaloir. Il en est par exemple ainsi des opérations de voirie citées sans qu’il soit expliqué pourquoi ces rues et pas d’autres, quel plan d’ensemble et quelle priorisation. C’est vrai également des projets de relocalisation des services municipaux dont vous nous dites qu’ils avancent au rythme de la négociation immobilière menée pour vendre un patrimoine dont nous voyons à regret des éléments intéressants être affectés à des projets privés. Nous notons d’ailleurs que la réflexion sur un éventuel transfert des ateliers municipaux ne fait plus l’objet d’information dans ce rapport, ce qui prouve bien que ce rapport ne remplit pas sa fonction en matière d’information sur la réorientation des projets. On ne nous dit pas tout ! C’est souvent comme cela lorsqu’un rapport est préparé pour ne rien dire du tout !

Ce rapport n’est en fait qu’une présentation synthétique et très générale des champs d’intervention de la commune en matière éducative, socio-éducative, périscolaire, culturelle, sportive, de sécurité ou de cadre de vie. Un énoncé de généralités et de bonnes intentions sans aucune analyse du niveau de service offert en regard des éléments d’appréciation sociodémographiques : simple énumération des prestations, telles qu’elles existent à Méru comme elles existent ailleurs… Aucunes données qualitatives ou quantitatives, seulement des appréciations générales ne permettant pas de mesurer si le service est à la hauteur des besoins et en quoi des efforts supplémentaires pourraient être nécessaires. C’est pourtant bien en cela qu’un débat sur les orientations budgétaires de l’année prend tout son sens, c’est bien sa vocation.

Pour notre part, nous avons souvent dénoncé l’insuffisance des moyens et le caractère inadapté des politiques mises en œuvre, tant en termes de capacité d’accueil des publics que de tarification et de contraintes pesant sur les usagers. Nous ne pouvons donc nous satisfaire dans ce débat de considérations aussi générales et évidentes que :

–          Pour l’accueil périscolaire, « En 2013, la qualité de l’encadrement sera à nouveau recherchée et des projets pédagogiques de qualité seront proposés aux enfants. »

–          Pour la restauration scolaire, « Les retours sur la qualité des repas fournis sont bons : la qualité des denrées, leur présentation et les assaisonnements ravissent les papilles. Pendant le temps de midi, la ville déploie des surveillants de restauration afin de veiller au bien-être des enfants. En 2013, les services municipaux veilleront à maintenir la qualité des repas, en relation avec le prestataire. »

–          Pour les études surveillées, « Les études surveillées permettent de développer et d’améliorer les savoirs des enfants. »

–          Pour les écoles, « En 2013, les crédits ouverts seront calculés, comme chaque année, en fonction des effectifs et des classes ouvertes. »

–          Pour l’urbanisme et le cadre de vie « La municipalité poursuivra ses efforts en matière de cadre de vie. L’équipe en charge de la voirie veillera à maintenir une ville propre et agréable. Les espaces verts seront entretenus. »

J’arrête là les citations, tout le monde comprendra que cette succession d’évidences et l’absence totale de données utiles ne répondent pas aux exigences d’un véritable débat d’orientations. Il ne s’agit que d’un descriptif des compétences communales, bien éloigné des analyses qui devraient être présentées pour afficher en quoi les objectifs que la Ville s’est fixés sont atteints, ou pour justifier les réorientations qui s’avèreraient nécessaires. Rien de cela – vous l’avez entendu – ce qui nous est présenté n’est qu’une mauvaise photographie plus que floue qui ne permet absolument pas de visualiser l’offre de service, ni dans ses contours, ni dans son contenu !

Quelques mots quand même sur les données comptables et budgétaires reprises dans ce rapport.

Il est noté une évolution des recettes de fonctionnement de +9.7% hors produits exceptionnels. Sur la période, l’évolution du produit fiscal a été de +16.7% et ce produit fiscal représente 36% des recettes de fonctionnement de l’exercice 2011, hors attribution des compensations, c’est-à-dire que le bloc des recettes de fonctionnement pouvant connaître une dynamique évolue de près de 17% ! C’est très important et beaucoup de budgets communaux, en cette période de stagnation des dotations de l’Etat, aimeraient connaître une telle évolution sur quatre exercices budgétaires. Encore faut-il que soient évaluées – et bien-sûr prises en compte dans le budget – les contreparties de cette augmentation du volume des recettes. Et des contreparties, il y en a, elles s’imposent et elles sont directement liées à la nature des recettes en augmentation. En effet, la fiscalité, pour les collectivités locales, qu’est-ce que c’est ? D’une part la contribution des entreprises, désormais affectée en totalité à l’intercommunalité pour sa part dynamique. Donc, l’augmentation des recettes fiscales dont nous parlons ce soir n’est pas celle-là, pas plus que le foncier non bâti qui par nature ne peut pas connaître d’évolution physique majeure. Les recettes fiscales qui connaissent une augmentation annuelle aussi favorable correspondent bien à la transformation du paysage urbain de notre ville, la réalisation de plusieurs programmes importants d’accession à la propriété (Kaufman and Broad, Nexity) et autres lotissements et constructions individuelles de densification qui ont permis un apport de population.

Mais précisément, quelle prise en compte en termes d’accroissement de l’offre de services et de développement des équipements en direction de la population ? Justement, pendant la même période, vous vous glorifiez d’une diminution des dépenses de fonctionnement, -3.8%, en vous réjouissant que ce que vous appelez une maîtrise des charges ait permis de dégager de l’autofinancement. Autrement dit, vous encaissez des recettes de fonctionnement conséquentes, fruit de l’imposition complémentaire apportée par les nouveaux habitants, et dans le même temps vous réduisez le niveau des dépenses globales en fonctionnement : plus de population, moins de services. Ainsi vous trompez tout le monde, les anciens habitants qui voient se réduire les dépenses de fonctionnement alors même que ce coût global de services doit être partagé en un nombre plus important d’usagers, et les nouveaux habitants venus s’installer dans notre ville, nouveaux contribuables qui n’obtiendront pas le retour en termes de services de l’accroissement de richesse dont ils sont à l’origine. Usagers du service public floués ! Contribuables dupés ! Ou l’inverse, le raisonnement vaut dans les deux sens…

Pourtant nous savons bien que c’est sur le fonctionnement que le besoin de financement est le plus fort et le plus immédiat dans l’accroissement des services à la population lorsqu’il y a une évolution démographique importante, les équipements nécessaires amortissables sur une longue durée – et donc les dépenses d’investissement – ayant dû pour leur part être anticipés, pris en compte par les promoteurs et le budget communal. Mais peut-être l’impact de l’arrivée de cette nouvelle population à Méru a-t-il été mal évalué, peut-être n’a-t-il été pris à aucun moment en considération, peut-être n’a-t-il jamais été pris en compte au sens budgétaire du terme… Cela expliquerait cette priorité inadaptée que vous êtes contraint de donner au budget d’investissement, au détriment des services, priorité à l’investissement illustrée par le besoin d’autofinancement important souligné sur les années 2011 et 2012, 3.6M€ chaque année.

Nous notons par ailleurs que les charges de personnel connaîtront une variation faible comme les années précédentes. Un service public local de qualité nécessite des moyens adaptés et leur stagnation systématique ne nous semble pas permettre de répondre aux obligations de la ville et aux attentes des habitants dans un contexte de croissance démographique notable. Là aussi il sera bien difficile de nous convaincre qu’on peut faire plus avec moins. Ou alors cela reviendrait à considérer que vous n’avez pas bien géré ces mêmes ressources en personnel ces 17 dernières années !

Vous faites état pour 2013 de la mise en place d’une formation collective de grande ampleur en matière d’accueil et de mise à jour des connaissances, notamment dans le domaine des NTIC. Là encore, nous osons espérer – mais l’annonce spécifique que vous faites cette année  nous fait craindre le contraire – que ce n’est pas une novation et que les plans de formation annuel du personnel, tout au long de ces 17 années de vos mandats ont permis aux agents d’accéder aux formations qui pouvaient leur être nécessaires dans ces domaines (?)

Vous faites état également d’une enveloppe de 65 000€ pour revaloriser diverses indemnités dont peuvent bénéficier les agents. Tant mieux si ce coup de pousse au pouvoir d’achat des agents  peut être donné – année pré-électorale oblige, eux-mêmes ne seront pas dupes – à moins que vous nous disiez que la même mesure est appliquée tous les ans depuis 17 ans… Nous sommes bien-sûr favorables à un régime indemnitaire revalorisé et soutenons ce projet, tout en observant qu’aucune indication n’est donnée sur le type d’indemnités dont il s’agit, sur les catégories de personnel concernés et sur les critères retenus pour l’attribution de ces primes. Le Comité Technique Paritaire n’a pas été informé de ce projet.

Vous prévoyez de recruter des jeunes en Emploi d’Avenir. Nous soutenons naturellement cette initiative qui inscrit la ville dans un dispositif correspondant à l’un des engagements pris par le Président de la République de faire de la Jeunesse une priorité du mandat. Nous observons néanmoins que ce rapport ne précise pas le nombre d’emplois envisagé, le type de postes et les engagements de la municipalité pour qu’il ne s’agisse pas seulement de profiter de l’effet d’aubaine des contrats aidés, mais bien de s’orienter dans un processus de formation des jeunes recrutés, de qualification permettant d’assurer la pérennité des emplois nouveaux et l’intégration possible, à terme, dans les effectifs de la commune. Rien n’est vraiment dit à ce sujet et sur cette question aussi, le CTP n’est toujours pas saisi alors que les textes sont sortis depuis longtemps.

 

Je dirai en conclusion que ce débat d’orientations budgétaires, comme chaque année, par la nature des éléments d’information donnés ne permet pas d’avoir un échange de fond sur les politiques publiques locales conduites à Méru. Il est vrai que ce débat que nous aimerions avoir n’aurait néanmoins de sens que si nous, élus de l’opposition, avions en face de nous un Maire et une équipe majoritaire ouverts à la discussion et aux amendements, désireux de faire fonctionner comme il se doit la démocratie locale. Mais combien de fois nous avez-vous dit – et vous le répéterez assurément ce soir – que le budget, comme le reste, est décidé en réunion de la majorité et que ce que dit l’opposition en séance du Conseil municipal n’a pas lieu d’être pris en considération.

Néanmoins nous redirons les mêmes choses avec obstination au mois de décembre lors du vote du budget, nous le dirons parce que nous sommes convaincus du caractère fondé de nos analyses, ces analyses qui nous permettent d’identifier ce que sont les besoins des habitants, ces mêmes analyses qui nous démontrent que vous trompez les méruviens et que, par votre gestion, vous les privez du niveau de service public local auquel ils ont droit !

 

Ce sont les trous creusés par les rats qui ont fait tomber le cheval.

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Echéance électorale à l’approche, les rédacteurs  UMP  du Méruvien N° 141, du mois d’octobre 2012, commencent à s’agiter pour sauver les meubles.  Le rédacteur de l’article de la page 7, sur la politique de santé du maire Yves Leblanc et son équipe, «  verse les larmes, telle un ogre qui a dévoré ses petits. »

Dans une tentative raté de redorer  le  bilan catastrophique du maire et de son équipe, l’article tente de tromper encore une fois les Méruviens sur la gestion dramatique du dossier de la fermeture de l’hôpital. Un drame pour les Méruviens, toute génération confondu.

Lors du forum territorial de santé, organisé par le conseil régional de Picardie, jeudi 17 mars à 17h, au cinéma le Domino, à Méru. Le maire reconnaît lui même que l’hôpital était indispensable pour toute la population de la communauté de communes des sablons et que sa défense fait partie des missions d’un élu, je le cite : « nous allons devoir en effet répondre à cette inquiétude, ca fait partie des missions des élus» [1].

Hors, à l’époque, le maire s’était contenté de faire voter par son conseil municipal, une motion de protestation en date du 13 décembre 2010. « Les fainéants ont toujours des solutions pour éviter de se bouger »[2].

Si, comme  le prétend l’article, monsieur le maire tenait vraiment aux intérêts de ses administrés et les séniors qu’il essaie de séduire par des sorties ici et là, un gala le 14 juillet et un colis de noël une fois par an, il aurait pu se battre sérieusement , comme ca était fait à Clermont et ailleurs dans le département, pour maintenir l’hôpital ouvert et éviter à nos personnes âgées, à nos femmes enceintes et à nos enfants en bas âge de faire des kilomètres, toute l’année, le jour comme la nuit pour aller se soigner ailleurs.

Dans son bilan, l’équipe municipale de droite revient nous dire, après avoir laissé fermer l’hôpital, qu’un pôle santé est à l’étude  et pense que l’orphelin sera content d’avoir reçu un petit morceau d’intestin.

La communauté de commune des sablons gérée par la même famille politique de Monsieur le maire est un désert médicale. Les diagnostics territoriaux de santé des pays de Picardie le démontre bien dans le tableau ci-dessus.

[1] Sources : Adeli, Urcam, OR2S

Les données pour l’Oise et de la Picardie sont en février 2011 et celles pour la France métropolitaine,

au 1er janvier 2008.

 

Cette densité est la plus faible des pays picards. Elle est inférieure à celles de l’Oise (8,2), de la Picardie (9,6) et de la France métropolitaine (11,1).

Les médecins spécialistes libéraux et mixtes sont au nombre de onze dans le Thelle Vexin-Sablons au 1er novembre 2010, présentant la plus faible densité de spécialistes, soit  1,1 spécialiste pour 10 000 habitants, ce qui est inférieur à l’Oise (5,4), à la Picardie (5,8) et à la France métropolitaine (11,1).

L’équipe municipale de droite conduite par le maire Yves LEBLANC oublie de nous dire, qu’elle a été complice de la fermeture de l’hôpital par sa passivité et son immobilisme.

Les électeurs et les électrices de Méru ne sont pas dupes. ils sanctionneront le moment venue, l’immobilisme d’une équipe municipale qui n’a rien fait pour empêcher la casse des services publics et des services de proximité  dans notre ville.

M. M


[1] Discours du maire Yves Leblanc sur http://www.dailymotion.com/video/xhrf65_meru-forum-sante-du-pays-thelle-vexin-sablons_news.

[2] proverbe

 

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